Plagiat et protection d'un texte

Quand on se met à écrire et que l'on décide d'envoyer son texte à un éditeur ou de le publier sur le net, une question se pose inévitablement : comment échapper à un éventuel plagiat ?

Tout d'abord, quelques mots sur le plagiat :

- On parle d'un plagiat lorsqu'une personne copie les idées d'une autre personne en s'en attribuant la paternité.
* Dans le cas d'un ouvrage scientifique, historique, etc... il s'agit de reprendre une citation d'un autre auteur sans en donner la source et de laisser ainsi croire qu'on l'a écrite nous-même.
* Dans le cas d'un roman, il s'agit de reprendre l'histoire et/ou des passages entiers écrits par un autre auteur, avec peu ou pas de modifications.
* La fanfiction est considérée par certains auteurs comme une forme de plagiat et ils luttent donc activement contre. A l'inverse, d'autres auteurs ont fait cadeau de leur univers aux fans, leur permettant parfois même de publier leurs histoires dans le circuit traditionnel de l'édition. Si vous faites une fanfiction, prenez soin de vérifier sur fanfiction.net si le nom de l'auteur apparaît dans la liste de ceux qui refusent de voir leurs textes "fanficés". Cela pourrait vous éviter des problèmes.
- On ne peut parler de plagiat lorsqu'il y a simplement inspiration ou quand un élément repris ne peut être attribué à un auteur. Si je reprends les personnages d'Anne Rice, mettons Lestat et Louis, en changeant simplement le nom, je plagie. Si je mets en scène des vampires, je ne plagie pas, car le concept de vampire n'appartient pas à Anne Rice ou aux auteurs qui l'ont précédé : c'est du folklore.
- Il ne faut pas non plus confondre avec le pastiche (imiter le style d'un auteur pour lui rendre hommage, parfois écrire sur son "univers" après sa mort ou avec son autorisation) et la parodie (détourner une histoire originale de façon humoristique). Ces deux pratiques sont légales.

Le droit d'auteur :

- En France comme de nombreux autres pays, les oeuvres artistiques sont protégées par le droit d'auteur (ou code de la propriété intellectuelle). Ce droit est gratuit. Il persiste 70 ans après la mort de l'auteur. Si vous voulez plus de détails, vous pourrez trouver le texte de loi sur le net.
* Faites très attention lorsque vous signez un contrat avec une maison d'édition. Ne cédez pas tous vos droits, notamment le droit moral (modification, évolution, adjonction et suppression de l'oeuvre). Ce droit est inaliénable. Si vous avez un doute sur un contrat, consultez un expert.
* Lorsqu'une personne plagie, elle viole ces droits et peut donc être condamnée. Il existe pourtant un problème : comment prouver la paternité de votre oeuvre, surtout si elle n'a pas encore été publiée sur papier ?

Se protéger du plagiat :

- Il y a de nombreuses opportunités de plagiat pour quelqu'un :
* Le plagiat peut survenir lorsque vous mettez votre texte sur le net. Dans la plupart des cas, vous aurez affaire à des gens, souvent jeunes, qui n'auront pas forcément conscience du tort qu'ils causent et qui mettront leur plagiat eux-aussi sur le net (parfois sur le même site). Le problème se rêgle souvent à l'amiable. Dans d'autres cas, il s'agira de personnes bien plus malintentionnées, auteurs confirmés ou débutants cherchant, à moindre frais, à se faire publier.
* Le plagiat peut survenir après envoie de votre texte à une maison d'édition. Malheureusement, tous les éditeurs ne sont pas bien attentionnés. Vous avez sans aucun doute entendu des litiges qui ont pu opposer Luc Besson et d'autres scénaristes ? Cela ne signifie pas que Luc Besson est forcément un plagieur mais il y a de quoi s'inquiéter en tant qu'auteur ou scénariste. Si un éditeur (ou une maison de production pour le cinéma) ne veut pas courir le risque d'éditer un auteur plus ou moins débutant mais qu'il trouve l'idée bonne, rien ne l'empêche de vous refuser, puis de confier votre manuscrit à un autre auteur qui se chargera de le reprendre.
* Vous avez été publié mais votre oeuvre reste méconnue. Cela peut-être une opportunité, pour une personne disposant d'une meilleure réputation et flairant le best seller, de plagier.
- Lorsque vous constatez un plagiat, il faut fournir des preuves pour que votre plainte soit recevable. Montrer les passages que vous pensez plagiés ne suffit pas. Il vous faudra prouver l'antériorité de votre version. Si vous n'êtes pas en mesure de le faire, alors le plagieur aura sûrement gain de cause.
- La façon plus simple d'assurer ses arrières est le dépôt auprès d'un tier. Le principe est simple : une enveloppe scellée, datée, contenant votre oeuvre ou une partie suffisamment importante de celle-ci. Cela marche aussi pour les dessins, les photographies... Bien entendu, il ne faut pas mettre l'original.
* Il y a l'enveloppe Soleau, que l'on peut acheter auprès de l'INPI. Cependant, elle s'utilise plutôt, à ma connaissance, dans le cadre de l'industrie et est payante.
* Il existe plusieurs entreprises qui se proposent de conserver votre oeuvre. Encore une fois, cette méthode est payante. Pensez à bien vérifier les conditions du service avant de le prendre : prix, durée de la protection (elle peut-être très variable et votre preuve sera détruite si le contrat n'est pas renouvellé).
* Le dépôt auprès d'un notaire, lui aussi payant, mais qui est en théorie indéfini. Cette solution est onéreuse mais peut-être la plus valable juridiquement. Consultez plusieurs notaires pour comparer leur prix.
* L'envoi d'un recommandé à soi-même. Cependant, cette méthode n'est pas forcément conseillée. En effet, la partie adversaire pourra prétendre que vous avez envoyé une enveloppe vide et ensuite placé ultérieurement le texte à l'intérieur. La solution consisterait à demander au postier de placer l'autocollant d'accusé de réception sur le rabat de l'enveloppe (et ainsi la sceller).
* Les dates de dépôt sur un site web (ex : fictionpress) ne peuvent a priori servir de preuves.
- Mentionner le fait que votre texte est protégée n'est pas inutile. Cela pourra dissuader la plupart des plagieurs.

En dernier lieu :

Gardez à l'esprit que le vrai plagiat, aisément constatable, reste rare. Il est fort probable qu'au moins une personne s'inspirera un jour de certaines de vos idées mais songez que vous en avez sans doute fait de même. Je ne connais aucun auteur qui peut prétendre n'avoir jamais été influencé par ses lectures. Peut-on parler de plagiat dans ce cas ? Je ne pense pas. Il faut rester vigilant en tant qu'auteur mais ne pas non plus verser dans la paranoïa ou accuser n'importe qui de plagiat.

De ce fait, il peut être difficile lors d'un litige de juger s'il y a réellement eu plagiat ou s'il s'agit d'un fantasme du plaignant. Il est possible que le tribunal additionnera les points de similitudes avec l'oeuvre supposée plagiée et les différences. Si les similitudes sont plus importantes que les différences, il y aura condamnation. Mais si les différences sont plus importantes, l'accusé sera sans doute relaxé.

http://www.snac.fr/

http://www.leplagiat.net/ (vous trouverez sur ce site une liste d'affaires de plagiat)

C'est franchement une bonne idée d'avoir posté tout cela. C'est vraiment intéressant et peut aider certaines personnes.
C'est vraiment une très bonne initiative. ^^

Très bon sujet je trouve ^__^

Ca m'interresserais de savoir comment ceux qui ont déjà publier de nombreuses fictions sur le net s'y sont prit Ça doit couter cher au bout d'un moment non ?

Tous les auteurs qui publient sur le net ne protégent pas. Soit car ils ne connaissent pas les moyens mis à leur disposition, soit parce qu'ils ignorent les risques, soit parce que, comme moi, ils s'en foutent car ils ne mettent pas leurs écrits les plus importants.

Merci pour toutes ces infos ^^

Très très bonne initiative que voilà !
Au moins les choses sont ainsi clairement exprimées !

Pour mon cas personnel (si ca peut apporter à quelqu'un) j'ai déposé mes romans au Syndicat National des Auteurs et des Compositeurs (la snac).
Cela coute effectivement un certain prix (environ 30 euros par enveloppe et donc roman), mais ce fut pour moi, aussi celui de la tranquilité.

Maintenant, il faut être censé et ne pas agir pour tout et n'importe quel texte. Juste ceux en qui l'on croit et pour lesquel on va réellement se "bouger" pour lui trouver un avenir...

J'ai rajouté un lien vers la snac.

J'avais aussi déposé un texte il y a quelques années mais je ne sais plus le nom de l'entreprise. C'était situé sur Paris. A l'époque, j'avais payé 200 francs à peu près.

Et ben... Excellentes informations...
Je me suis moi-même renseigné auprès de ma soeur (Qui est avocate) et le droit belge est à peu près identique...
L'une des plus grosse différence est le fait que les textes publiés sur la Toile ne peuvent en aucuns cas faire l'objet de poursuites judiciaires car le Net est jugée comme "Zone Publique"... Pour éviter ce désagrément, elle m'a conseillé de faire une publication privée sur papier auprès d'une Maison d'Edition Officiel...
En tout cas, c'est ce qu'elle m'a dit ! (Sorry mais le droit et moi, ça fait trente-six ! )
Voilu, pour les quelques Belges que cela intéresse...
Personellement, moi j'men fout ! Mes textes ne sont non seulement pas publié mais de toute façon, je compte garder envers et contre tout l'histoire principale sur mon Pc... Donc si qqn veut plagier, il devra d'abord cambrioller !

C'est bizarre. Il me semble que la Belgique fait partie des pays concernés par les droits d'auteurs (plusieurs pays l'ont ratifié, la plupart en fait) et que donc toute oeuvre intellectuelle est protégée par celle-ci, qu'importe le moyen de publication. La seule façon, à ma connaissance, pour qu'une oeuvre ne le soit plus, c'est que l'auteur renonce à ses droits patrimoniaux et moraux. C'est le cas des images libres de droits que l'on peut trouver sur le net. Cependant, la plupart des images du net ne le sont pas.

Je vais effectuer quelques recherches sur la gestion des droits d'auteurs dans d'autres pays francophones, afin de compléter le post.

Salut, c'est moi...
Et bien, comme je l'ai dit, je suis une vrai quille en ce qui concerne le droit...
De plus ma soeur n'est que stagiaire et même si elle a réussit avec une grande dis, elle ne maîtrise pas encore toutes les ficelles du métier...
Merci d'avance pour tes recherches, je crois que cela nous sera utile...
Pour ma part, je vais me concentrer sur le droit belge (Ce sera déjà pas mal ! ^__^) en allant voir sur le Moniteur... J'trouverai peut-être quelque chose...

Bonjour!
Je viens poser une question qui a un rapport avec le "plagiat" mais dans l'autre sens.
Enfin non ce n'est même pas du plagiat... mais c'est par rapport à la propriété intelectuelle.

Voilà: dans mes fics, j'aime à parler de personnes ayant réelement exister (Bunuel, Wagner, Alan (non pas Rickman) Turing, L.F. Céline ... ) même si je ne fais que les citer (eux ou leurs oeuvres) au détour d'une phrase.
Alors est-ce que la Sacem (ou je ne sais quelle sacro-sainte organisation) ou même encore les descendants des personnes que je cite peuvent porter plainte de voir leur nom ou un court extrait de leur oeuvre utilisé?

Tu as tout à fait le droit de citer une personnalité existante, vivante ou pas, sans avoir à rendre de compte, tant que tu ne commets pas d'actes de diffamation (diffamation = affirmer des choses sans preuve et pouvant nuire à la réputation de la personne en question).

Il y a aussi un droit de citation, du moment que tu donnes tes sources, que ce soit par une note de bas de page ou en l'intégrant dans ton texte. Par exemple, je suis en train de lire Le fleuve sacré de Endô, il cite plusieurs textes français, mais il indique toujours la provenance (généralement en faisant comme ça : machin se rappelait de ce passage dans le roman [...] de [...], etc).

Cependant, la citation doit être de taille raisonnable. Tu ne peux pas citer 4/5 pages de texte, sauf si tu as l'autorisation de l'auteur ou des personnes détenant les droits. Par contre, personne ne pourra te causer de problème pour quelques lignes.

Enfin, il y a certaines oeuvres tombées dans le domaine public, même si tu peux les trouver à la vente. Tu peux acheter les textes de Platon ou d'Aristote mais je pense que tu peux aussi publier sans problème ces textes intégrals sur un site web. Je doute que ces deux philosophes portent plaintes contre toi : 3

Merci beacoup pour ces explications!

Merci pour ces précisions, ça me conforte que je vais devoir ressortir mes cours sur les droits d'auteur et la propriété intellectuelle.

Et Sofi: ALAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAN!!!!

mdr, je crois que je vais moi aussi être obligé de resortir mes cours de droit sur la propriété intellectuelle et tout ce qui va avec ^^ pour me replonger dans tout ça :)

Vraiment complet ce sujet sur les droits d'auteur, c'est instructif et ça peut être utile, enfin lorsqu'on a vraiment quelque chose à protéger et du talent. Moi j'écris pour le plaisir de le faire, vu que je ne pense pas qu'on viendrait à me plagier même si c'est arrivé une fois mais bon, rien de dramatique c'est juste énervant qu'on vous vole vos heures de travail et qu'on se les approprie.

Moi j'aurai voulu avoir une fiche détaillant les démarches à suivre afin de pouvoir avec les droits d'auteurs. Et à quel cela st possible. Où faut-il allait et quelles conditions doit-on avoir. Si on es mineur la présence des parents est obligatoire ? Je sais que même âgé de 18 ans la présence des parents est obligatoire jusqu'à l'age de 21 ans par exemple pour le lycée même si on est en BTS tant qu'on a pas 21ans certains mots doivent être signé par les parents ou le responsable légal.

Citation :

Moi j'aurai voulu avoir une fiche détaillant les démarches à suivre afin de pouvoir avec les droits d'auteurs.

Pas très claire ta question o_O ? Il doit manquer des mots.

De toute façon, il n'y a pas de solution unique ni miracle pour se protéger du plagiat.
Donc c'est à toi de voir ce qui te semble le mieux te convenir avec les éléments cités dans le premier poste ou en poussant un peu plus la recherche, quitte à reposer des questions ici.
Mais il est vrai que tant qu'on n'est pas pleinement majeur, les contrats officiels et démarches administratives nécessitent une contre signature de son responsable légal.